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Et si l’« Aquarius » obtenait le pavillon du Vatican…

 

Alors que le navire d’aide aux migrants en Méditerranée est en passe de perdre son pavillon panaméen, les ONG qui l’affrètent réfléchissent à différentes possibilités dont le Vatican.

Privé de son pavillon panaméen, le navire Aquarius, affrété par les ONG Médecins sans frontière et SOS Méditerranée pour recueillir des migrants qui tentent la traversée clandestine vers l’Europe, réfléchit à la possibilité d’obtenir le pavillon du… Vatican.

« Les gens continuent à mourir en mer, il n’est pas vrai qu’il n’y a plus de morts, simplement nous les voyons moins parce qu’il n’y a plus de témoins, nous sommes le dernier bateau », a déclaré Claudia Lodesani, présidente de MSF Italie lors d’une conférence de presse à Rome.

L’offre serait « bien accueillie »

Selon elle, depuis le début de l’année, « il y a eu 1 260 morts en Méditerranée ». « Nous faisons appel à tous les gouvernements, pas seulement européens, aux gouvernements qui ont à cœur la vie des gens afin qu’un pavillon nous soit donné », a-t-elle déclaré, alors que le Panama a annoncé samedi 22 septembre qu’il allait retirer son pavillon au navire, déjà privé d’immatriculation par Gibraltar, pour « non-respect » des « procédures juridiques internationales »concernant le sauvetage de migrants en mer.

Interrogé sur la possibilité pour l’Aquarius, évoquée dans la presse, de recevoir un pavillon du Vatican, Frédéric Penard, directeur des opérations de SOS Méditerranée, a expliqué que l’offre serait « bien accueillie ».

« Mais nous accepterions volontiers une proposition du Vatican car nous avons besoin d’un pavillon pour que l’Aquarius poursuive sa mission en Méditerranée », a-t-il ajouté, précisant que l’ONG n’avait pas « directement contacté le Vatican ».

Les États sans littoral ont droit à un pavillon

Selon les conventions internationales régissant le droit de la mer, et quand bien même il ne dispose pas d’un littoral, l’État de la Cité du Vatican peut tout à fait disposer de son propre pavillon maritime.

« Tout État qu’il soit côtier ou sans littoral a le droit de faire naviguer en haute mer des navires battant son pavillon », stipule ainsi la Convention de Montego Bay de 1982 (article 90).

En outre, une convention de 1965, signée par l’Italie et à laquelle le Vatican a adhéré, stipule que « les États situés entre la mer et un État dépourvu de littoral accorderont (…) aux navires arborant le pavillon de cet État un traitement égal à celui de leurs propres navires ».

Un décret du Vatican de 1951

Si les papes ne disposent plus de marine depuis que Léon XIII a vendu son dernier navire à la fin du XIXe siècle, un décret de l’État de la Cité du Vatican de 1951 a néanmoins bien pris soin de préciser les modalités d’attribution de son pavillon maritime.

Ce texte précise notamment que « des navires appartenant à l’État, à des citoyens du Vatican, ou à des organismes du Vatican, dûment autorisés par la Commission pontificale pour l’État de la Cité du Vatican, peuvent être affectés au transport par voie maritime de personnes ou de marchandises en direction de la Cité du Vatican ou provenant de celle-ci ».

Le décret précise en outre que les navires seront enregistrés auprès d’un bureau spécifique du Gouvernorat de l’État de la Cité du Vatican, celui-ci constituant « le port d’enregistrement des navires » et tenant le registre naval.

Présence obligatoire d’un aumônier à bord

Le décret va même jusqu’à préciser que les navires, une fois reconnus « aptes à la navigation », porteront chacun « leur propre nom, approuvé par la Commission pontificale pour l’État de la Cité du Vatican », celui-ci devra être inscrit à l’arrière et à l’avant du bateau, de façon à ce qu’il soit « bien visible »tandis que la mention « Cité du Vatican » devra apparaître en dessous et que le pavillon devra être « hissé sur le grand mât » tandis que, sur les côtés devront apparaître « les armoiries officielles de l’État du Vatican ».

Enfin, le décret impose à bord la présence d’un prêtre qui « exerce la fonction d’aumônier » et « occupe le grade hiérarchique situé immédiatement après celui du commandant » tandis que l’équipage, recruté par l’armateur, devra également recevoir l’approbation du gouverneur « qui peut, sans aucune obligation d’en fournir les motivations, exiger que soit écarté un élément ».

Ce décret, quoique très précis, n’a toutefois jamais été mis en application, et le registre naval du Vatican dort donc au fond d’un tiroir du Palais du Gouvernorat, au Vatican.

Nicolas Senèze, à Rome (avec L’Osservatore romano). Journal La Croix